Conditions générales de vente

Préambule

Propriété du site : le site est la propriété de la société La Carte Kouro en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est interdite sauf autorisation expresse et préalable de La Carte Cadeaux Kouro.

Identification des parties :

Client : personne ayant acheté un Carte Cadeaux Kouro. Bénéficiaire : personne consommatrice d’une Carte Cadeaux Kouro, ce peut être le client.
Partenaire : il s’agit du prestataire sélectionné par La carte Cadeaux Kouro qui offre une prestation dans le guide fourni avec chaque Carte Cadeaux Kouro.

Acceptation des conditions générales de vente

Vous reconnaissez avoir pris connaissance, préalablement à la passation de commande, des conditions générales de vente énoncées sur cet écran et déclarez expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre La Carte Cadeaux Kouro et son client. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de La Carte Cadeaux Kouro.
Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par La Carte Cadeaux Kouro, sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de votre commande.

Produit

La Carte Cadeaux Kouro est un bon d’échange au porteur, elle comporte une date de validité au-delà de laquelle elle ne sera plus acceptée, ni prolongée, elle n’est valable qu’une fois. La Carte Cadeaux Kouro est adressée dans un coffret, accompagnée d’un livret d’utilisation répertoriant les seuls articles ou prestations proposés pour ce palier. Elle n’est échangeable qu’avec l’intérieur de la sélection proposée dans le guide qui lui est joint. Les prestations gastronomiques, hôtelières et sensations auxquelles ouvrent droit les Cartes Cadeaux Kouro sont honorées directement par les établissements affiliés figurant dans le guide. Les produits auxquels ouvrent droit les Cartes Cadeaux Kouro doivent être commandés au moyen du bon de commande inséré dans le coffret ou rempli et imprimé directement sur le site. Les Voyages auxquels ouvrent droit les Cartes Cadeaux Kouro doivent être réservés au moyen de la fiche de réservation insérée dans le coffret ou rempli et imprimé directement sur le site. Ces voyages sont honorés auprès de la société Courant Chaud, LIC 069 95 0016 e.

Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature et du contenu de la commande. Nous confirmons l'acceptation de votre commande à l'adresse e-mail que vous aurez communiquée. La vente sera conclue à compter de la validation du paiement de votre commande c'est-à-dire de la date de vérification du paiement par La Carte Cadeaux Kouro pour les commandes réglées en ligne par carte bancaire ou de la date de réception de votre règlement par chèque. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de refuser ou d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un différend relatif au paiement d'une commande antérieure. Suivant la loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique, tout bon de commande signé du bénéficiaire par "double clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente comme "droit de rétractation". Le "double clic" associé à la procédure d'authentification et de non répudiation et à la protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur entre les parties de signature manuscrite. Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail.

Prix et paiement

Le prix est exprimé en Euros et toutes taxes comprises.
Le prix indiqué pour les cartes cadeaux Kouro ne comprend pas les frais d’envoi.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE. Ce prix comprend le prix des produits, des services souscrits par le client, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport.
Le prix est payable au comptant, le jour de la confirmation de commande. En ce qui concerne les ventes de voyages, les assurances annulation ne sont pas comprises dans le prix de la carte. Il revient à chaque bénéficiaire de prendre contact avec la Carte Cadeaux Kouro et de décider s’il souhaite souscrire, en complément, une assurance annulation. La souscription de cette assurance peut-être demandée via le bon de réservation incluse dans le coffret ou sur le site internet. Différents modes de paiement sont à votre disposition afin de répondre à vos demandes. Vous pouvez ainsi régler vos achats par carte bancaire ou chèque bancaire. Nous recommandons le paiement par carte bancaire en ligne sécurisé, il vous permet de bénéficier du service le plus rapide. La Carte Cadeaux Kouro se réserve le droit de modifier ses prix sans notice préalable. Elle en informera le client lors de la passation de sa commande.

Paiement en ligne sécurisé par carte bancaire (CB, Visa, Eurocard, Mastercard)

Lorsque vous réglez votre commande en ligne, vous êtes redirigé vers les serveurs sécurisés de notre banque, la Société Générale, qui prend en charge votre paiement par carte bancaire. Les coordonnées de votre carte bancaire sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer), ne nous sont pas communiquées et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Votre commande sera automatiquement suspendue et vous serez prévenu par courrier électronique dans l'hypothèse où les centres de paiement bancaire concernés auront refusé de donner leur accord. La Carte Cadeaux Kouro a mis en place une procédure de vérification et de demande de renseignements complémentaires au client, destinée à s'assurer que l'utilisateur de la carte bancaire est son titulaire. La mise en œuvre de cette procédure, qui ne saurait être considérée comme une garantie contre toute utilisation frauduleuse de carte bancaire ni engager la responsabilité de La Carte Cadeaux Kouro, diffère la validation du paiement jusqu'à l'issue de la procédure de vérification. Elle pourra conduire à l'annulation de la commande.

Carte bancaire par téléphone (CB, Visa, Eurocard, Mastercard)

Le plus rapide et le plus simple, nous enregistrons votre commande ainsi que votre numéro de carte de crédit et sa date de validation.

Clause de réserve de propriété

De convention expresse, et conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, les produits commandés restent notre propriété jusqu'au paiement intégral de leur prix. En cas d'inexécution de vos obligations, quelle qu'en soit la cause, nous serons en droit d'exiger la restitution immédiate des produits à vos frais, risques et périls.

Disponibilité et expédition des Cartes Cadeaux Kouro

De façon générale, votre commande est traitée après validation par La Carte Cadeaux Kouro de votre paiement lorsque vous la réglez en ligne par carte bancaire ou à réception par La Carte Cadeaux Kouro de votre chèque lorsque vous avez choisi l'un de ces modes de règlement. Les délais de disponibilité sont susceptibles de varier entre le moment de votre commande et, suivant le cas, le moment de validation de votre règlement par carte bancaire ou le moment de réception de votre virement ou de votre chèque. En cas d'indisponibilité du produit commandé, le bénéficiaire en sera informé au plus tôt. Il lui sera proposé un produit de caractéristiques et de prix équivalent. Les Cartes Cadeaux Kouro étant produites en quantité limitée, la Carte Cadeaux Kouro s’engage à honorer toute commande dans la limite du stock disponible.
La société La Carte Kouro, éditrice des Cartes Cadeaux Kouro, ne saurait être tenue pour responsable de la non disponibilité momentanée ou définitive d’une référence proposée dans les guides, ni de la fermeture provisoire ou définitive d’un établissement, d’une activité ou d’un voyage. Le cas échéant, un article ou une prestation de même valeur et de qualité équivalente ou supérieure sera proposée au bénéficiaire.
Kouro Sivo se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu de la sélection proposée, sans avoir à en informer préalablement les porteurs de la Carte Cadeaux Kouro ni à s’en justifier auprès d’eux.
Vins : dans le cas ou un millésime serait épuisé, un autre millésime sera automatiquement expédié. Dans votre intérêt, afin de respecter la qualité et la valeur du vin attendues, nous pouvons être amenés à vous livrer un autre cru.

Livraison des Cartes Cadeaux Kouro

La livraison s'effectue à l'adresse que vous nous avez indiquée lors du processus de la commande. Pour des raisons de suivi des colis, il nous est impossible de livrer dans les locaux des armées, ainsi que dans des boites postales ou à des relais Cityssimo. Toutes les commandes de Cartes Cadeaux Kouro sont livrées par envoi postal : Envoi d’une carte cadeaux Kouro : 6,34 € TTC (délai de 3 à 5 jours) Envoi de 2 cartes cadeau Kouro : 12,68 € TTC ; Le montant des frais d'expédition est mentionné au moment de votre commande et inclut : le traitement administratif de votre commande, la préparation de votre colis, son expédition et les frais de transport calculés en fonction du poids de votre commande ainsi que de sa destination.

Livraison des objets commandés par un bénéficiaire.

Les objets proposés dans nos guides s’entendent port inclus et sont exclusivement livrés en France métropolitaine et continentale. Un supplément de port et de droits de douane sera facturé au bénéficiaire pour une expédition hors de France Continentale, sous réserve que le produit concerné soit exportable au regard de la disposition légales, fiscales et douanières du pays de destination. Pour nous signaler tout problème, vous disposez d'un numéro de téléphone pour joindre nos conseillers clientèle (au 0821 022 102 - 0,119€/appel depuis la France métropolitaine), étant entendu que nous nous engageons à faire le nécessaire afin que votre commande vous soit livrée dans les 30 jours à réception de votre bon de commande dûment rempli ainsi que de votre Carte Cadeaux Kouro original. Vous êtes tenus de vérifier l'état des produits lors de la réception. En cas de dommages, vous devez mentionner avec précision vos réserves sur le bon de livraison, et les réitérer auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours de la livraison conformément aux dispositions de l'article L.133-3 du Code de commerce.

Vous devez en outre nous informer par lettre recommandée avec accusé de réception de tous dommages dus au transport dans les huit (8) jours suivant la réception. Aucune réclamation ne sera acceptée en cas de non-respect de ces formalités.

Droit de rétractation pour l’achat d’une Carte Cadeaux Kouro

Conformément à l'article L 121-16 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de sept jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à vos frais, les Cartes Cadeaux Kouro commandés, pour remboursement. Les Cartes Cadeaux Kouro doivent impérativement être retournés en parfait état (Propre à la re commercialisation à neuf) accompagnés de leurs emballages d'origine non ouverts, non descellés, non endommagés, non marqués et accompagnés de la facture correspondant à l'achat. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aurait été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Tout retour doit impérativement être précédé de l'attribution d'un numéro de rétractation que vous demanderez sur le suivi de votre commande en ligne et nous être retourné à l'adresse suivante : La Carte Cadeaux Kouro, lieu dit « Le Bel Air », 69480 Pommiers France. A défaut de ce numéro, le colis sera refusé. Le remboursement interviendra sans délai et au plus tard dans les 30 jours suivant la date à laquelle vous aurez exercé votre droit de rétractation.

Remboursement d’une Carte Cadeaux Kouro

En dehors du droit légal de rétractation et au-delà de 7 jours, les Cartes Cadeaux Kouro ne seront ni remboursables, ni échangeables, ni reprises sauf en cas de non disponibilité du produit commandé. Elles ne peuvent faire l’objet d’une compensation financière.

Non-utilisation d’une Carte Cadeaux Kouro

En cas de non-utilisation d’une Carte Cadeaux Kouro, ni l'acheteur, ni le bénéficiaire ne pourra prétendre à un remboursement. La Carte Cadeaux Kouro ne saurait être tenue responsable de quelque manière que ce soit dans l'hypothèse de perte ou vol des cartes cadeaux après livraison.

Garanties des objets commandés

Tous les articles techniques bénéficient, auprès du constructeur, d'une garantie contractuelle d'un an minimum. Certains sont garantis 2 ans ou plus (voir dans le descriptif de chaque article). En toute hypothèse, le bénéficiaire bénéficie de la garantie légale des vices cachés (Art.1626 et suivants du Code Civil). A la condition que vous fassiez la preuve du défaut caché, nous devrons légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil).
Sont exclus de toute garantie : Les utilisations et entretiens non conformes à la notice d'emploi remise avec le produit ainsi que les défauts d'utilisation ou d'entretien. Les détériorations dues à une erreur de manipulation, de raccordement (qu'il ait été réalisé avec les accessoires d'origine ou avec d'autres accessoires substitués par le client), à une utilisation abusive ou anormale, à une modification physique intentionnelle ou accidentelle, à une utilisation à des fins professionnelles ou commerciales. Les pièces détachées ou accessoires dont le remplacement résulte de leur usure normale, ou d'opérations d'entretien courant : ampoules, batteries, joints, etc... Les frais de transport et de modification de l'appareil, en cas de rappel par le constructeur pour défaut de série. Les détériorations dues à un événement extérieur (foudre, dégâts des eaux, etc...). Les interventions effectuées sur l'appareil par toute personne non mandatée par le Service Après-vente ainsi que les dysfonctionnements et détériorations consécutifs à une telle intervention.

ATTENTION : le produit devra nous être retourné dans son emballage d'origine, avec tous ses accessoires et documentation ; les frais d'envoi resteront à votre charge.
Nous procédons à une expertise afin de vérifier l'existence de la panne et le retour du produit complet (accessoires et documentation dans leur emballage d'origine). L'expertise sera réalisée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception de votre colis.

Limitation de responsabilité

Les renseignements donnés sur le site, photographies, fiches produits, prix ... sont donnés à titre indicatif. Nous nous efforçons de veiller à l'exactitude des informations présentées sur le site. Les erreurs susceptibles de s'y être introduites sont fortuites et sont rectifiées dans les plus brefs délais. Notre responsabilité ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. Conformément aux textes en vigueur, notre responsabilité ne saurait être engagée en cas d'inexécution ou de mauvaise exécution du contrat qui serait imputable :
- soit au bénéficiaire (inexécution de l'une quelconque de ses obligations : paiement du prix, exactitude des informations communiquées telles que l'adresse de livraison ...),
- soit au fait insurmontable et imprévisible d'un tiers au contrat,
- soit à un cas de force majeur (notamment la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné ...).

Informations légales

Les informations nominatives relatives à nos clients sont indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement de ces informations nominatives a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Vous disposez (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer à l'adresse suivante : La Carte Cadeaux Kouro, 1 Impasse de l’Eglise – Limas, 69560 Villefranche sur Saône. De plus, nous nous engageons à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de nos clients à un tiers.
Les informations en rapport avec votre commande font l'objet d'un traitement automatisé de données dont le responsable est FIA-NET S.A. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d'analyse d'une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.
FIA-NET S.A. et le marchand chez qui vous effectuez votre achat sont les destinataires des données en rapport avec votre commande. La non-transmission des données en rapport avec votre commande empêche la réalisation et l'analyse de votre transaction.
La survenance d'un impayé au motif d'une utilisation frauduleuse d'une carte bancaire entraînera l'inscription des coordonnées en rapport avec votre commande associée à cet impayé au sein d'un fichier incident de paiement mis en œuvre par FIA-NET S.A. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l'objet d'un traitement spécifique.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à FIA-NET - Service Informatique et Libertés, 22 rue Drouot, 75009 PARIS.

Engagement en matière de protection des données

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, nous sommes producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site. En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998 précitée, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur tout type de support, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant au site auquel vous accédez.

Conformément aux dispositions légales relatives à la confidentialité des fichiers informatiques (loi informatique et liberté du N° 78-17 du 6 janvier 1978) aucune information afférente à la consommation ne pourra être communiquée au Client.

Newsletter

La Carte Cadeaux Kouro propose un abonnement à une lettre d'information sur acceptation de l’utilisateur ou du bénéficiaire. Elle sera envoyée par courriel pour signaler toutes nouveautés, offres spéciales de la Carte Cadeaux Kouro. Le désabonnement à la lettre d’information dans la rubrique mon compte peut être réalisé à tout moment.

Droit applicable

Le présent contrat est soumis au droit français. Tribunaux Compétents : Toute contestation relative à l'interprétation et à l'exécution des présentes, sera de la compétence exclusive de Villefranche sur Saône, à défaut d'accord amiable entre les parties.

Conditions générales de vente éditées au 1er Septembre 2007

Devenir partenaire

Vous êtes hôteliers, restaurateurs, responsables d’établissement pouvant inclure leurs activités dans nos cartes Cadeaux Kouro. Vous êtes séduit par notre approche du développement de votre activité. Alors venez nous rejoindre comme établissements partenaires de la Carte Cadeaux Kouro.
Depuis 18 ans, la Carte Cadeaux Kouro a noué des relations très fortes avec ses partenaires, c’est pourquoi, nous pouvons proposer des noms aussi prestigieux que les plus grandes tables de France, les plus beaux hôtels ou encore les plus belles marques.

Nous apportons, en effet, un grand soin à la sélection de nos partenaires, afin de maintenir cette forte exigence de qualité qui garantie la plus grande satisfaction de nos bénéficiaires.

Pour vous :
C’est l’assurance d’appartenir à un club de partenaires sélectionnés sur un critère de qualité.
C’est l’assurance que votre image soit respectée, valorisée et traitée avec le plus grand respect. Votre qualité est notre caution.
C’est également l’apport d’une clientèle supplémentaire.
C’est un partenariat, sans apport financier de votre part.
C’est en conséquence un accroissement de votre chiffre d’affaires et de votre clientèle, durablement.

Merci de nous laisser vos coordonnées en cliquant sur l’adresse email suivante : prestataires@lacartekouro.com et nous prendrons contact avec vous pour étudier ensemble notre partenariat.

Vous pouvez aussi prendre contact avec nous à partir du formulaire de contact.

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